1. Éditeur du site
- Dénomination : COS 360
- Forme juridique : à compléter
- Numéro d'entreprise (BCE) : à compléter
- Numéro de TVA : à compléter
- Siège social : à compléter
- Contact : contact@cos360.app
Les informations d'identification de la société sont en cours de finalisation et seront complétées ici avant la mise en service commerciale.
2. Directeur de la publication
Le représentant légal de la société éditrice.
3. Hébergement
L'application, les données applicatives et les fichiers sont hébergés chez des prestataires d'infrastructure cloud situés dans l'Union européenne. La liste nominative des sous-traitants techniques est communiquée sur simple demande.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site et de l'application — code, interface, identité visuelle, marque COS 360, textes et illustrations — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les données saisies par les clients demeurent leur propriété exclusive.
5. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site, sans garantie d'exhaustivité. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif et n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur.